La Nouvelle-Calédonie est actuellement en plein essor industriel. Deux grands projets sont à l'heure actuelle en phase de mise en service : le projet Vale Nouvelle-Calédonie et le projet KNS. Le service industrie intervient de manière variée et dans différents domaines de compétence sur ces projets (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, Equipements sous pression, Métrologie...). Il exerce notamment le rôle d'inspection des installations classées dans le domaine de l'environnement industriel et des risques technologiques en faisant respecter, à toutes les étapes de ce projet, les contraintes locales et internationales dans ces domaines.
Depuis 1998, se sont succédées différentes phases nécessaires au montage d’une usine de l’ampleur de celle de KNS : sélection de Falconbridge Limitée (Xstrata Nickel) par SMSP comme partenaire industriel, réalisation des études de cadrage, pré-faisabilité puis faisabilité, réalisation des dossiers nécessaires à la construction et à l’exploitation d’une installation industrielle, aboutissant en 2007 aux premiers grands travaux.
A l’inverse de l’usine de Valé dans le sud de la Grande-Terre, le procédé utilisé par KNS est un procédé pyro métallurgique. Ce projet est cependant novateur car il utilise un mode de traitement de valorisation du minerai différent de celui des usines actuelles (il se rapproche de celui utilisé par les cimenteries).
Du côté de la réglementation en matière d’ICPE, l’inspection des installations classées de la DIMENC, en charge des dossiers ICPE pour le compte de la province Nord, a instruit les trois dossiers de demande d’autorisation d’exploitation déposés par Falconbridge en 2005. Cette instruction menée en parallèle avec une tierce expertise de l’INERIS commandée par la province Nord a permis d’aboutir à la signature, par son président, des trois arrêtés ICPE suivants :
L’usine a commencé à voir le jour en septembre 2010 avec l’arrivée des quatre premiers modules à Vavouto, en provenance de la Chine. S’ensuivent les autres modules, l’assemblage de ceux-ci et de la centrale électrique.
Pour les besoins de la construction, des ICPE annexes sont en exploitation sur le site de Vavouto ; ce sont le cas des installations de la base-vie (laverie, dépôt de gaz…), le dépôt d’explosifs, des ateliers de maintenance de la SAS VAVOUTO et de la SARENS dont l’activité est le transport et le levage lourd des modules, des entreprises de construction DOOSAN et CMIIC. A noter qu'avec la fin du chantier de construction, certaines ICPE annexes sont en cours de démobilisation, ce qui donne lieu à des notifications de cessation d'activité au sens de l'article 415-12 du code de l'environnement.
Le contrôle réalisé par l’IIC
L’inspection des installations classées de la DIMENC assure d’une part le contrôle des ICPE de chantier et d’autre part, suit de près la phase de « commissionning » qui aboutira à l’exploitation de l’usine qui se doit d’être conforme aux arrêtés précités.
Cette usine pyrométallurgique est classée à autorisation à haut risque industriel (de par la présence de ses stockages de gazole) et à haut risque chronique (de par sa centrale électrique, la métallurgie et la fabrication d'oxygène).
L'information est assurée par le Comité Environnement Koniambo (C.E.K), né de la signature par la Province Nord et Koniambo Nickel SAS (KNS) de la Charte environnementale du Projet Koniambo le 14 février 2007. Le C.E.K se compose de représentants de toutes les autorités institutionnelles, des autorités coutumières et des membres de la société civile (associations environnementales…) concernés par le projet de l’usine du Nord ainsi que des représentants de l’opérateur industriel.
VALE NOUVELLE CALEDONIE exploite sur le site de Goro une usine hydro métallurgique conformément aux dispositions fixées dans l’arrêté n°1467-2008/PS du 9 octobre 2008.
Dans cette usine qui se rapproche en termes de dangers plus de l’industrie chimique que de la métallurgie, le minerai mis sous forme de pulpe subit plusieurs étapes de traitement dans le but d’y extraire le nickel et le cobalt.
Le contrôle réalisé par l’IIC
L’inspection des installations classées de la DIMENC exerce depuis la phase de construction un contrôle régulier des installations pour s’assurer de la mise en place des dispositions nécessaires au respect des règles édictées dans l’arrêté d’autorisation n° 1467-2008/PS du 9 octobre 2008.
Lors de ces contrôles il est notamment vérifié la conformité des installations aux règles présentées dans le dossier de demande d’autorisation, mais également la mise en œuvre des dispositifs permettant de mesurer l’impact du fonctionnement de l’usine sur son environnement.
Les résultats de la surveillance du milieu mise en place par l’exploitant sont communiqués régulièrement à l’inspection des installations classées de la DIMENC.
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